CONDITIONS ET CHARGES DU CAMPING

Télécharger le contrat de location (commun aux 2 types de location : emplacements et hébergements)

Conditions générales de Ventes 2024

Afin de pouvoir bénéficier des prestations proposées par nos campings, nous vous demandons de lire attentivement les conditions générales ci-dessous. Les présentes Conditions Générales de vente s’appliquent à toutes les prestations proposées sur le site internet "Camping Oasis Palavasienne" mais aussi à n’importe quel autre support de communication. Le contenu du site internet se doit d’informer les clients. En fonction du taux de remplissage et/ou selon certaines dates uniquement dans la saison, certaines des prestations proposées peuvent être sujettes à modification.Les tarifs indiqués sont donnés à titre indicatif, valables uniquement sur la saison en cours et peuvent subir des modifications. La prestation aura lieu au tarif en vigueur à la date de la commande. Les tarifs sont indiqués TTC. Tout changement du taux de TVA entraînera une modification du tarif. Conformément au Code du Tourisme, Camping Oasis Palavasienne se réserve le droit d’apporter des aménagements aux informations présentes sur le site internet ou tout autre support de communication. En cas de modifications importantes, celles-ci seront communiquées sur le site internet du camping par le biais d’Erratum. Le fait de réserver un séjour implique l’adhésion complète à nos conditions générales.

Conditions générales de Ventes 2024.

Communes aux 2 types de location : emplacements et hébergements
Toute location est nominative et ne peut en aucun cas être cédée ou louée .Toute personne devant séjourner au moins une nuit dans le terrain de camping doit au préalable présenter au gestionnaire ou son représentant ses pièces d’identité et remplir les formalités exigées par la police. Les mineurs doivent être accompagnés de leurs parents ou leurs tuteurs légaux. Toute personne supplémentaire y compris les bébés selon la location réservée sera refusée, ainsi que toute personne dont l’identité n’a pas été signalée lors de la réservation.Le contractant sera obligatoirement présent pendant toute la durée du séjour.
À réception de votre réservation, et acompte nous vous adresserons en fonction des places disponibles, une confirmation de réservation.
Tout contrat de location non accompagné du versement représentant l’acompte
et les frais de dossier sera caduc. La présente réservation ne deviendra effective qu’après réception d’un acompte correspondant à 30 % du montant du séjour + les frais de dossier réglés par chèque bancaire/postal, CB ou mandat établi à l’ordre du camping OASIS PALAVASIENNE .
Seules les réservations de 7 jours minimum sont acceptées par l’exploitant en
juillet et août.

Emplacement :

Les emplacements ont une superficie entre 60 à plus de 100m² validés selon les nouvelles normes de 2011.Le forfait de base comprend l’emplacement pour tente ou la caravane ou le camping-car pour 1 ou 2 personnes. Est compris dans ce forfait, l’accès aux sanitaires et aux infrastructures d’accueil. Les frais annexes ( personne supplémentaire, animaux domestiques, véhicule supplémentaire, etc) ne sont pas inclus dans le forfait de base et s’ajouteront et se réajusteront à ce dernier.
Les emplacements de camping peuvent accueillir jusqu’à 6 personnes maximum ( bébé inclus)
Les arrivées se font de 14 h à 19 h en juillet-août. Hors saison : de 14 h à 18 h.
Départ avant 12 h, toute parcelle non libérée à 12h entraînera une facturation automatique d’une nuit supplémentaire.
Le solde du séjour est payable 30 jours avant la date d’arrivée.
Aucun remboursement ne sera accordé pour toute arrivée retardée ou tout départ anticipé.

Locations :

Arrivée à partir de 17 h en juillet-août. Hors saison : de 14 h à 18 h. présentez-vous à l’accueil avec la confirmation de réservation.
Le Camping Oasis Palavasienne se réserve le droit de refuser l’accès au camping aux groupes ou familles se présentant avec un nombre de participants supérieur à la capacité de l’hébergement loué. Si pendant votre séjour, nous nous apercevons que la capacité est dépassée ,votre séjour peut être annulé ou soit un forfait de 120€ vous sera facturer.
Les départs se font entre 8h30 et 10 h, passé ce délai une pénalité de 40 € / h de retard sera appliquée si le locataire reste dans les lieux au-delà de l’heure prévue. Dans tous les cas, l’heure de l’état des lieux de sortie devra être programmée à l’avance selon les disponibilités du personnel.

Frais de réservation :

Les frais de dossier s’élévent à 20 € hors saison et 30€ en juillet/août pour un logement de même pour un emplacement camping.

Tarifs, Taxes de séjours & Eco participation

Les prix indiqués sont valables à l’instant T lors de la réservation pour la saison 2024.les prix s’entendent en euros, TVA incluse et correspondent à l’hébergement choisi, le nombre de personnes et la durée. Ils sont fermes et définitifs.

Toute modification ultérieure du taux de TVA applicable, survenue entre le moment où les tarifs ont été déterminés et la facturation du séjour, entraînera une modification proportionnelle du prix TTC, ce que le Client accepte sans réserve.
Le prix comprend :
• La location de l’emplacement ou de l’hébergement locatif équipé tel que défini sur la brochure
et les sites internet ;
• Les consommations d’eau, de gaz et d’électricité ;
• L’accès au Camping, à ses équipements / installations et à ses animations (sauf liste cidessous) tels que définis sur la brochure et les sites internet ;
• L’emplacement pour une voiture par location (l’emplacement n’est pas nécessairement sur
l’emplacement loué).
Le prix ne comprend pas :
• Les frais de dossier ;
• Les différentes taxes ( Les montants de la taxe de séjour et de l’éco participation est indiqués lors de la réservation) ;
• Les activités payantes proposées par le Camping à régler sur place ;
• Les suppléments tels que les frais de ménage ;
• Les dépôts de garantie (caution) ;
• La garantie d’un emplacement précis ;
• L’assurance annulation / interruption ;
• Les équipements optionnels

Conditions de paiement :

Le solde du séjour est payable 30 jours avant la date d’arrivée.
Pour les réservations effectuées moins de 30 jours avant la date d’arrivée, le règlement intégral doit être effectué au moment de la réservation.
Aucun remboursement ne sera accordé pour toute arrivée retardée ou tout départ anticipé.
Aucune réservation ne peut être cédée à un tiers. Les règlements peuvent être effectués en espèces, chèques vacances, chèques bancaire, mandat postal, carte bancaire.

Absence de droit de rétractation

Le Camping Oasis Palavasienne informe ses clients qu’il n’y a aucun délai de rétractation de 14 jours conformément à l’article L.221-28 du code de la consommation. Le Client est informé que, en application de l’article L. 121-20-4 du Code de la Consommation,la vente de prestations de service d’hébergement fournies à une date ou selon une périodicité déterminée n’est pas soumise aux dispositions relatives au délai de rétractation applicable à la vente à distance. Aucun droit de retrait ne s’applique donc aux ventes de séjour réalisées par le Camping. Cette dérogation n’est toutefois pas applicable pour les éventuelles assurances souscrites (délai de 14 jours conformément et dans le cadre des dispositions
légales).

Circulation et stationnement des véhicules :

Pour entrer au camping vous devez franchir des barrières automatiques fonctionnant au moyen d’un lecteur de plaque d’immatriculation fermées de 00h à 07h. Ce lecteur fonctionnera après l’enregistrement de votre plaque de voiture à la réception et sera programmé pour la durée de votre séjour. En cas de prolongation de votre séjour, il est impératif d’en avertir la réception pour reprogrammer votre accès à la barrière. Sur les voies d’accès aux parkings, les véhicules doivent rouler à une vitesse limite de 10 km/h. Ne peuvent circuler dans le terrain de camping que les véhicules qui appartiennent aux usagers y séjournant.
L’emplacement "parking" de la location est conçu pour un seul véhicule. Tout autre véhicule devra stationner en dehors du camping.
Il est interdit d’effectuer le chargement de la batterie de son véhicule électrique à partir des bornes électriques du camping ou des locatifs.

Cautions :

Un dépôt de garantie de 300 € (matériel + ménage) sera versé par le client via le mail avant le séjour de caution swikly ou en dernier recourt le jour de son arrivée payable en empreinte bancaire.
Celui-ci ne sera restitué qu’après un état de lieux. Le numéro de carte bancaire est supprimé systématiquement après vérification de l’état de propreté de l’hébergement si aucune dégradation n’a été constatée dans la location.
A défaut de conformité, il sera fait une déduction des frais de remise en état des lieux et de la valeur du matériel manquant ou détérioré. La retenue de la caution n’exclut pas un dédommagement supplémentaire dans le cas où les frais seraient supérieurs au montant de celle-ci.
Une somme de 300 € sera retenue sur le montant du dépôt de garantie dans le cas où l’hébergement loué n’aurait pas été nettoyé le jour du départ, au vu du Règlement Intérieur qui impose au client de nettoyer cet hébergement.
Le nettoyage du mobil-home est à la charge du locataire. Il doit être restitué en parfait état de propreté.
Tout objet endommagé ou cassé devra être remboursé par le client.
Attention, aucune caution ne sera rendue le jour du départ.

Annulations :

Le client peut demander la modification de son séjour dans le même camping (dates, type d’hébergement...) , celle-ci devra se faire par écrit et reste en fonction de disponibilité et d’acceptation par le camping oasis et pourra entraîner des frais. En revanche, tout changement, d’une gamme supérieur à une gamme inférieure, ne donnera lieu à aucun remboursement.
Toute demande du client de modification ou d’annulation du séjour doit être envoyée à "Camping Oasis Palavasienne" par lettre recommandée avec accusé de réception ainsi qu’à la société d’assurance annulation Valeur Assurances. Les délais ci-dessous mentionnés s’entendent à partir de la date de réception de ce courrier, le cachet de la poste faisant foi. Pour toute annulation sans assurance, aucun remboursement sera possible.
Attention : tout séjour commencé est dû .Tout séjour interrompu, ou abrégé (arrivée tardive, départ anticipé) ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.
À défaut de courrier ou du campeur précisant qu’il a dû différer la date de son arrivée, l’emplacement ou l’hébergement devient disponible 12 heures après la date d’arrivée mentionnée sur le présent contrat.
Séjour retardé ou écourté :
Toute demande de diminution de la durée de votre séjour est considérée comme une annulation partielle et sera soumise aux modalités d’annulation et interruption de séjour.
Aucun remboursement ou dédommagement ne saurait être pris en compte en cas de non utilisation d’un ou plusieurs services, ou en cas de fermeture temporaire ou saisonnière d’un ou plusieurs services liés à un problème technique, climatique, administratif ou législatif.

Animaux :

Au Camping Oasis Palavasienne : les animaux sont acceptés, 1 par emplacement SAUF dans les mobil-homes zen, 1 chambre et cabanes insolites, et dans certains mobil-homes de tour opérateurs moyennant une redevance payable lors de votre réservation. Si un animal est découvert dans les locatifs non autorisé dans le descriptif , cela entraine directement le non respect du contrat entre les deux parties : le camping peut demander le départ immédiat du séjournant ou encaisser la totalité de la caution ou facturer le tarif de l’animal et un supplément de 30 €. Si vous avez plus d’un animal, votre séjour sera refusé.La location de certains locatifs sans animaux garantie aux personnes allergiques une sécurité sanitaire.
Les chiens et animaux ne doivent pas être laissés en liberté, ni même enfermés au camping, en l’absence de leurs maîtres qui en sont civilement responsables. Leur comportement ne doit pas nuire à la tranquillité, à la sécurité et à la propreté du camping. Ils ne sont pas admis dans l’espace aquatique, l’aire de jeux des
enfants et les blocs sanitaires.
Leurs déjections doivent être ramassées par leur propriétaire, des lieux ont été prévus à cet effet.
Les chiens susceptibles d’être dangereux (catégorie 1 et 2 arrêté du 27/04/99) sont refusés. Ils doivent être non agressifs et tenus en laisse en permanence, et sont interdits aux abords de la piscine, dans les commerces alimentaires et dans les bâtiments. Le carnet de vaccination doit être à jour et présenter lors de votre arrivée (arrêté du 22/01/85). Un seul animal par locatif et par emplacement. En aucun cas, ils ne doivent être laissés seuls dans les voitures, mobil-homes, caravanes ou tente sur l’emplacement ou être attachés à un arbre.

Tenue et aspect des installations

Il est strictement interdit de mener toute action qui pourrait nuire à la propreté, à l’hygiène et à l’aspect du terrain de camping et de ses installations, notamment sanitaires. Il est interdit de jeter des eaux usées sur le sol ou dans les caniveaux. Les ordures ménagères, les déchets de toute nature, les papiers, doivent être triés et déposés dans les bacs sélectifs prévus à cet effet à l’entrée du camping.

Le lavage du linge est strictement interdit en dehors de sa résidence mobile et de la laverie prévue à cet usage. Chacun pourra étendre son linge sur un petit étendoir mobile à proximité de sa résidence mobile à la condition qu’il soit très discret et ne gêne pas les voisins. S’il ne sert pas, l’étendoir mobile devra être rangé. L’étendoir ne devra jamais être fait à partir des arbres.
Les rallonges électriques ne devront en aucun cas traverser une voie de circulation.
Les plantations et les décorations florales doivent être respectées. Il est interdit aux usagers de planter des clous dans les arbres, de couper des branches, de faire des plantations. Il n’est pas permis non plus de délimiter l’emplacement d’une installation par des moyens personnels, ni de creuser le sol.
Toute dégradation commise à la végétation, aux clôtures, au terrain ou aux installations du terrain de camping sera à la charge de son auteur. L’emplacement qui aura été utilisé durant le séjour devra être maintenu dans l’état dans lequel le locataire l’a trouvé à son entrée dans les lieux. Le sol de l’emplacement devra rester naturel.
Des containers sont mis à votre disposition sur le camping. Remettez dans son état initial l’emplacement qui vous a été confié durant votre séjour, en enlevant papiers, poubelles et mégots de cigarettes etc…Une sommes de 30 € sera facturée au départ si l’emplacement n’est pas laissé propre.

Règlement intérieur :

Le client s’engage à respecter et à faire respecter par les personnes occupant
l’emplacement le Règlement Intérieur du camping ainsi que celui des piscines. Il déclare également avoir pris connaissance des tarifs applicables pour l’année joints au contrat. Dans le cas où un résident perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement intérieur, en particulier, en cas d’abus d’alcool ou de drogue, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles. En cas d’infraction grave ou répétée au règlement intérieur, le gestionnaire pourra expulser l’usager sur le champ sans mise en demeure préalable. En cas d’infraction pénale, le gestionnaire pourra faire appel aux forces de l’ordre.
Toute expulsion pour non-respect du règlement intérieur entraînera le non remboursement du séjour restant, l’expulsion de tous les accompagnants éventuels de la (ou des) personne incriminée, le remboursement de tous les frais générés par l’incident (réparations, avocat, temps passé par la société Oasis Palavasienne…). Le cas échéant, la société Oasis Palavasienne se donne le droit de porter plainte contre la (ou les) personne incriminée.
Si le camping s’aperçoit d’un dépassement du nombre de personnes dans l’hébergement, il est de son droit de prendre l’intégralité de la caution ou un forfait tarifaire pour non respect des conditions de ventes du locatif.
Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au camping aux groupes ou aux familles se présentant avec un nombre de participants supérieur à la capacité de l’hébergement loué. La personne ayant fait la réservation doit être obligatoirement là durant la totalité du séjour. Sauf accord exceptionnel. Règlement intérieur en intégralité disponible à l’accueil.

Les Visiteurs :

Ils doivent se présenter à la réception et leurs véhicules devront stationner sur le parking extérieur. Les visiteurs doivent payés un droit de visites (voir tarifs) et sont admis en fonction du nombre de personnes dans le camping et dans le locatif. les visiteurs ne peuvent pas avoir accès aux espaces aquatiques. Ils sont sous la responsabilité des campeurs qui les reçoivent et s’engagent à respecter le règlement intérieur du camping.

Barbecues :

Seuls les barbecues et planchas à gaz ou électriques sont acceptés. Les barbecues au charbon ou à bois sont interdits.

Circulation- Bruit :

La vitesse est limitée à 10 km/h dans le camping et le stationnement est interdit sur les routes et voies d’accès. Les véhicules doivent être impérativement garés sur la parcelle ou parking attribué à votre arrivée. Ne garez jamais votre véhicule sur l’emplacement voisin même s’il paraît inoccupé. Des campeurs peuvent arriver à tout moment. Les barrières sont fermées entre 00h et 7h du matin, toute circulation est interdite durant cette période. L’usage des appareils sonores ne doit pas être perçu au-delà du périmètre de chaque emplacement. De 23h à 8h du matin, il est obligatoire que chacun respecte le droit au repos de ses voisins.

Sécurité :

L’hôtellerie de plein air n’entre pas dans le cadre de la responsabilité des hôteliers prévue à l’article 1952 du Code civil. En conséquence, la responsabilité du Camping ne saurait être engagée en cas de perte, de vol ou de dégradation d’effets personnels que ce soit dans le Camping, parkings ou locaux à usage collectifs (local vélos, sanitaires…). Il est précisé que le stationnement se fait aux risques et périls du Client. Le Client et/ou personnes accompagnantes est tenu de souscrire une assurance responsabilité civile et d’éventuellement se rapprocher de son assurance habituelle pour étendre les garanties de son assurance multirisques habitation à l’hébergement occupé pour la durée du séjour.

Comportement :

Tout comportement malveillant, insultant, agressif, ainsi que tout acte de discrimination ou de harcèlement, envers d’autres clients ou envers les employés du camping est strictement interdit.
Il est interdit de consommer des substances illicites dans le camping (drogue dur ou douce, protoxyde d’azote....).
Établissements sous vidéo surveillance pour votre sécurité et la nôtre.

Droit à l’image :
Sachant la notoriété de notre "Camping " vous pourrez être amené à figurer dans des plans photos ou vidéo et de ce fait, vous autorisez expressément et sans contrepartie, "Camping Oasis Palavasienne" à utiliser des photographies et/ou films qui pourraient être pris au cours de votre séjour pour les besoins de communication du groupe camping . De même , vous autorisez leur diffusion, leur publication et leur commercialisation sur tout type de supports susceptibles d’être utilisés.
Tout vacancier refusant d’être photographié ou filmé pendant son séjour devra en faire part à "Camping Oasis Palavasienne" préalablement et par écrit..

Bracelets :

Le port du bracelet club (remis à votre arrivée) est obligatoire de façon permanente jusqu’à la fin du séjour. Il donne accès aux animations, piscines et contribue à renforcer la sécurité dans les établissements, pour chaque personne inscrite à la réception.

Règlement piscines :

LES PISCINES SONT STRICTEMENT RESERVEES AUX CAMPEURS.
Les espaces aquatiques sont ouverts dès l’ouverture à la fermeture du camping de 10h à 19h00.Le règlement complet est affiché à l’entrée des piscines. Le port de caleçon, tee-shirt, combinaison en tous genres, est interdit par mesure d’ hygiène.

Litige et Médiation

Toute réclamation éventuelle concernant la non-conformité des prestations par rapport aux engagements contractuels peut être signalée par courrier ou e-mail au "Camping Oasis Palavasienne".
Les tribunaux de Montpellier seront seuls compétents en cas de litiges.

Responsabilité du " Camping Oasis Palavasienne"

Le client reconnaît expressément que "Camping Oasis Palavasienne" ne pourra être tenu responsable, du fait de la communication par ses partenaires. Toutes les photos et les textes utilisés sur le site internet de "Camping Oasis Palavasienne" sont non contractuels. Elles n’ont qu’un caractère indicatif.

Informatique et Liberté

Les informations que vous nous communiquez à l’occasion de votre commande ne seront transmises à aucun tiers. Ces informations seront considérées par "Camping Oasis Palavasienne" comme étant confidentielles. Elles seront utilisées uniquement par "Camping Oasis Palavasienne", pour le traitement de votre commande et pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre de services réservés aux clients de "Camping Oasis Palavasienne" en fonction de vos centres d’intérêts. Conformément à la loi informatique et des libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande par courier à l’adresse suivante : Camping Oasis Palavasienne, route de Palavas, 34970 Lattes en nous indiquant vos nom, prénom et adresse.

Chers clients, ces éléments étant nécessaires pour éviter tout malentendu, nous vous remercions de votre confiance et souhaitons que vos vacances soient une réussite totale.